François-Henri BRIARD

Avocat associé auprès du Conseil d’État et de la Cour de cassation

Formation :

• DEA de droit privé, Université Paris II Panthéon-Assas
• Diplôme de l’Institut d’Études Politiques de Paris, section Service Public
• Diplôme du Centre Universitaire des Communautés Européennes
• Certificat d’aptitude à la profession d’avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation (CAPAC)
• Auditeur de l’IHEDN (session nationale 2005-2006, promotion CASTEX) ;
• Deuxième Secrétaire de la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation (1985)

Domaines d’intervention :

Toutes les matières relevant du Conseil d’État et de la Cour de cassation, et en particulier :

• Droit public des affaires
• Réglementation économique
• Droit de la concurrence
• Droit de l’audiovisuel
• Droit immobilier et de l’urbanisme
• Fiscalité
• Droit de l’économie sociale
• Droit de l’Union
• Droit américain

François-Henri BRIARD est chevalier dans l’ordre de la Légion d’honneur, officier de l’ordre national du Mérite, chevalier des Palmes académiques.

Il a été membre du Conseil de l’Ordre des avocats aux Conseils (2003-2005).

François-Henri BRIARD a été pendant huit ans administrateur de l’Université Sarah Lawrence à New York (NY). Il est président de l’Institut Vergennes, membre de la Société historique de la Cour suprême des États-Unis et membre d’honneur de la Société des Cincinnati ainsi que des Sons of the American Revolution. François-Henri Briard est par ailleurs expert de la Federalist Society, think tank américain à dominante constitutionnelle et judiciaire (http://www.fed-soc.org/experts/detail/franois-henri-briard).

Il est membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF), et membre associé de l’Académie des Sciences Morales, des Lettres et des Arts de Versailles et d’Île-de-France.

Il est membre de la réserve citoyenne de la Marine nationale au grade de capitaine de frégate, et est médaillé des services militaires volontaires. Il a reçu, au nom du cabinet, le prix de la réserve militaire (2011).

Marine ANCEL

Avocat au Barreau de Paris (2018)

Formation :

• IDPA (Institut de Droit public des affaires)
• Master II de Droit public des affaires, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• Enseignant à Sciences Po Paris en Droit public approfondi

Domaines d’intervention :

• Droit administratif général et droit constitutionnel
• Droit de l’environnement (autorisation environnementale, installations classées, IOTA, dérogation espèces protégées, sites et sols pollués, REP, déchets, droit forestier, air et climat…)
• Droit de l’énergie (éolien, photovoltaïque, agrivoltaïsme, méthanisation, hydrogène)
• Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
• Propriété publique et expropriation

Stéphane BONICHOT

Avocat au Barreau de Paris (2010)

Formation :

• Double maîtrise en droit franco-allemand, Universités de Cologne et Paris I Panthéon-Sorbonne
• Master de droit et globalisation économique, Sciences Po Paris et Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• LLM, London School of Economics and Political Sciences
• Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils (IFRAC) (en cours).

Domaines d’intervention :

• Droit civil général
• Droit commercial, bancaire et financier
• Droit des sûretés
• Droit de la concurrence
• Droit immobilier
• Droit social
• Droit de la propriété intellectuelle
• Droit pénal général et spécial
• Droit monégasque
• Droit international économique
• Contentieux administratif général
• Droit franco-allemand

Guillaume CANSELIER

Docteur en droit

Formation :

• DEA de droit privé, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne (major de promotion)
• Docteur en droit, Université Paris I Panthéon-Sorbonne (thèse consacrée à l’analyse de la responsabilité médicale, publiée en 2010)
• Membre associé de l’UMR de droit comparé de Paris et du Centre d’étude des normes juridiques « Yan Thomas » de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Domaines d’intervention :

• Droit des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats, régime de l’obligation)
• Droit des biens
• Droit de la famille
• Procédure civile
• Droit du crédit

Catherine CHAUVELIER

Avocat au Barreau de Paris (1990)

Formation :

• Diplôme de l’Institut d’Études Politiques de Paris, section Service Public
• DEA de Droit Public, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• DESS de Fiscalité et Droit des Affaires, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• DEA de droit communautaire, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne

Domaines d’intervention :

• Droit fiscal interne, international et de l’Union
• Droit de la mutualité et de l’économie sociale
• Droit des assurances (complémentaire santé, prévoyance, vie-décès)
• Contentieux administratif général
• Procédures devant les juridictions financières et devant le Conseil constitutionnel
• Contentieux européen (CEDH, CJUE)

Philippe CHIFFAUT-MOLIARD

Avocat au Barreau de Paris (1991)

Formation :

• DEA de Droit international privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• DEA de Droit privé général, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• Assistant des Facultés de Droit, Université du Maine

Domaines d’intervention :

• Droit des transports
• Droit des assurances
• Droit maritime
• Droit des biens et droit rural
• Droit processuel

Juliette DESVAUX

Avocat au Barreau de Paris (1997)

Formation :

• DEA Droit privé général, Université Paris II Panthéon-Assas
• Ecole de formation du Barreau
• Master II Droit du multimédia et de l’Informatique, Université Paris II Panthéon-Assas
• Diplôme Universitaire de Médiateur, IFOMENE

Domaine d’intervention :

• Procédure civile
• Droit des affaires
• Droit de la famille et des biens
• Droit social
• Droit de la propriété intellectuelle

Benjamin de DREUZY

Avocat au Barreau de Paris (2016)
Titulaire du CAPAC

Formation :

• CAPAC (Certification d’aptitude à la profession d’avocat aux Conseils)
• IFRAC (Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils)
• Master II de Droit public approfondi, Université Paris II Panthéon-Assas
• Master II de Contentieux public, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Domaines d’intervention :

• Droit administratif général
• Droit public économique, concurrence, régulation sectorielle
• Droit audiovisuel
• Droit de l’urbanisme, environnement et énergie
• Recours devant la Cour européenne des droits de l’Homme

Pierre MASQUART

Avocat au Barreau de Paris (1994)

Formation :

• DESS de droit des affaires et fiscalité, Université de Nancy II
• Mastère en gestion européenne et internationale, École supérieure de commerce de Reims
• Deuxième Secrétaire de la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de Cassation (2003)

Domaines d’intervention :

• Contentieux fiscal
• Procédures fiscales
• Droit fiscal français, européen et international
• Droit immobilier

Ancien rédacteur en chef adjoint de la revue Droit fiscal, Pierre MASQUART est actuellement membre du think tank de droit immobilier de la FNAIM.

Dominique MOLINARI

Avocat au Barreau de Paris (1991)

Formation :

• DEA de droit des affaires, Université Paris II Panthéon-Assas

Domaines d’activité :

• Droit privé
• Droit des contrats
• Droit de la responsabilité
• Négociations : stratégie et soutien

François NEGREL-FILIPPI

Avocat au Barreau de Paris (2013)

Formation :

• Master II de Droit pénal et politique criminelle en Europe, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• Certificat de sciences criminelles, Institut de criminologie de Paris, Université Paris II Panthéon-Assas
• Doctorat d’État en droit, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• Enseignant à l’université Paris Est-Créteil en droit pénal, procédure pénale et histoire du droit

Domaines d’intervention :

• Droit pénal et droit pénal des affaires
• Procédure pénale
• Droit du travail
• Droit de la famille

François VIDEAU

Avocat au Barreau de Paris (1992)

Formation :

• Diplôme de l’Institut d’Études Politiques de Paris, section Service Public
• Maîtrise de droit public, Université de Paris II Panthéon-Assas
• Maîtrise de droit privé, mention droit des affaires, Université de Paris II Panthéon-Assas

Domaines d’intervention :

• Droit administratif général et droit constitutionnel (question prioritaire de constitutionnalité)
• Droit des contrats publics
• Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
• Droit de l’environnement (installations classées, plans de prévention des risques naturels prévisibles…)
• Propriété publique et expropriation
• Droit de la santé publique et droit pharmaceutique
• Droit de la sécurité sociale
• Responsabilité administrative